Conditions d'utilisation.

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Le profil de l'Utilisateur

L'accès aux Services du Qobuz Club (ci-après "les Services") est réservé à l'Utilisateur :

  •  d'au moins 13 ans, qui a dépassé l'âge minimum requis selon les lois de son pays de résidence ;

  •  en capacité d'utiliser les Services, selon les lois en vigueur dans son pays de résidence;

  •  qui n'a jamais été suspendu temporairement ou définitivement des Services.

La création du compte

Pour utiliser les Services, l'Utilisateur doit disposer d'un compte Qobuz (ci-après "le Compte") et fournir un nom d’utilisateur et un mot de passe.

L’Utilisateur est seul responsable des informations associées à son Compte et de tout ce qui se passe en relation avec son Compte. L’Utilisateur doit donc veiller à la sécurité de son Compte et notifier nos modérateurs en cas de soupçon ou de constatation d’accès non autorisé à son Compte.

L'utilisation des Services du Qobuz Club

L'utilisateur s'engage à respecter toutes les règles énoncées dans les conditions d'utilisation, le code de conduite et la politique de protection de la vie privée lorsqu'il utilise les services.

L'utilisateur s’engage à respecter l’ensemble des règles fixées dans les Conditions d'utilisation, la Charte de conduite et la Politique de confidentialité, lorsqu'il utilise les Services.
L'Utilisateur s’engage notamment, à ne pas créer, diffuser, transmettre, communiquer ou stocker, par tous moyens que ce soit et quel qu’en soit le destinataire, de contenus illicites ou propos diffamatoires, injurieux, discriminatoires, dénigrants ou contrevenants à l’ordre public.

Plus généralement, l’Utilisateur s’engage à ne pas perturber, détourner, altérer ou surcharger les Services et à ne pas agir d’une quelconque façon, qui ne serait pas en conformité avec l’usage ordinaire du Site.

L'Utilisateur s'engage à ne pas télécharger, transmettre ou distribuer sur les Services tout virus, code malveillant ou logiciel qui aurait pour résultat de porter atteinte à la sécurité ou l'intégrité du Site.

L'utilisateur s’engage également à respecter la vie privée de l’ensemble des autres Utilisateurs et à ne pas porter atteinte aux droits des tiers.

L’Utilisateur s’interdit de porter atteinte de quelque manière que ce soit à l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents au Site Qobuz (ci-après "le Site)", ainsi qu’à ses contenus et Services. Il s’engage notamment à ne pas reproduire, copier, diffuser, distribuer, communiquer, céder, représenter sur tout autre site Web, ainsi que sur tout support à une finalité commerciale les éléments et contenus du Site et des Services.

L’Utilisateur s’interdit de diffuser et/ou de prospecter à des fins commerciales sur le Site, il s’interdit d’y introduire des contenus pouvant porter préjudice aux autres Utilisateurs. 

L'utilisateur reconnaît le caractère public, consultable par tous, des espaces de discussions et par conséquent s’interdit d’y diffuser des coordonnées ou données personnelles.

Les Utilisateurs sont invités à signaler tout élément de contenu présentant un caractère illicite.  

 Xandrie SA ne garantit pas la disponibilité constante du Site et des Services. En cas d'interruption pour amélioration des Services, modification du Site ou toute autre raison, nous ferons tout notre possible pour en informer au préalable les Utilisateurs.

Aucune modification, suspension ou interruption des Services n'est susceptible d'engager la responsabilité de Xandrie SA.

 

Le Contenu de l'Utilisateur

  1. L'Utilisateur reconnaît et garantit qu'il dispose des droits nécessaire lorsqu'il soumet pour publication sur le Site toute information, texte, lien, photo, vidéo, son ou tout autre contenu. L'utilisateur engage sa seule responsabilité en cas de publication ou de partage d'un contenu pour lequel il n'aurait pas obtenu les droits nécessaires de l'ayant-droit.
    Xandrie SA ne peut en aucun cas assumer la responsabilité d'une telle publication ou partage.
    Xandrie SA ne peut apprécier la véracité, l'exactitude ou le respect des droits d'auteur des contenus publiés ou partagés par les Utilisateurs, mais s'engage à filtrer les contenus, conformément aux dispositions du Code de modération. 

  2. Lorsque l'Utilisateur crée du contenu sur les Services, il accorde à Xandrie SA sur ledit contenu :
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    Cette licence inclut le droit pour Xandrie SA de rendre le contenu disponible pour l'exploitation, la diffusion et la publication par d’autres personnes morales et physiques, partenaires de Xandrie SA. Xandrie SA se réserve le droit d'examiner, filtrer, modifier ou surveiller le contenu de l'Utilisateur. Xandrie SA se réserve le droit de supprimer ou retirer le contenu à tout moment et pour quelque raison que ce soit, y compris en cas de violation des présentes Conditions.

  3. Les Services peuvent contenir des liens vers des sites Internet, des produits ou des services de tiers, qui peuvent être publiés par des sociétés affiliées, des partenaires de Xandrie SA ou des Utilisateurs (ci-après le « Contenu de Tiers »).
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En utilisant les Services, l'Utilisateur convient que la responsabilité de Xandrie SA et de ses filiales est limitée à l’étendue maximale autorisée dans son pays de résidence. La responsabilité sera limitée aux dommages prévisibles résultant d’une violation des obligations contractuelles matérielles habituelles pour ce type de contrat. Xandrie SA n’est pas responsable des dommages résultant d’une violation non matérielle de tout autre devoir de diligence applicable. Cette limitation de responsabilité ne s’appliquera pas à toute responsabilité légale qui ne peut être limitée, à la responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par notre négligence ou notre faute intentionnelle ou encore pour exclure notre responsabilité pour quelque chose que nous vous avons spécifiquement promis.

Modifications des conditions générales

Xandrie SA se réserve le droit d'apporter aux présentes Conditions toute modification ou amélioration occasionnelle nécessaire. Les Conditions révisées deviendront effectives à compter de leur date de publication. En continuant à accéder aux Services ou à les utiliser après la date de publication, l'Utilisateur accepte d’être lié par les Conditions révisées.